Jean-Christophe Fournier


De: Fournier Jean-Christophe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517102S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Fournier, Jean-Christophe
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2013-07-01"
INTJ1308685S(source BOMI)
promotion
16 Août 201316/08/2013
De: Fournier Jean-Christophe
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre collectif d'un montant de 400 € pour l'année 2011
Communauté de brigade d'Aixe-sur-Vienne (87)
INTJ1223161S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Fournier Jean-Christophe
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124410S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Jean-Christophe FOURNIER
vice-président chargé de l'application des peines au tribunal de grande instance de Valence
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Conseillers
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
JORFTEXT000019203971(source JORF)
nomination
17 Juillet 200817/07/2008
De: Fournier (Jean-Christophe)
juge de l'application des peines (Privas)
Objet:
Tableau d'avancement 2005 (magistrature)
Inscrits : 1 130
JORFTEXT000000259862(source JORF)
inscription
08 Juillet 200508/07/2005
De: Jean-Christophe Fournier
juge au tribunal de grande instance de Privas
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Valence
Vice-président chargé de l'application des peines
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Valence
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Valence"
JORFTEXT000000812755(source JORF)
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: FOURNIER (Jean-Christophe)
juge de l'application des peines (Privas)
Objet:
Tableau d'avancement 2004 (magistrature)
Inscrits : 1183
JORFTEXT000000250404(source JORF)
inscription
28 Juillet 200428/07/2004
De: Fournier (Jean-Christophe)
juge de l'application des peines (Privas)
Objet:
Tableau d'avancement 2003 (magistrature)
Inscrits : 1 379
JORFTEXT000000606292(source JORF)
inscription
16 Juillet 200316/07/2003
De: FOURNIER (Jean-Christophe)
juge de l'application des peines (Privas)
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
JORFTEXT000000230925(source JORF)
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Jean-Christophe Fournier
juge au tribunal de grande instance de Privas
Objet:
Administration centrale
Substituts
JORFTEXT000000182066(source JORF)
nomination
08 Novembre 199708/11/1997
De: Jean-Christophe Fournier
juge au tribunal de grande instance d'Avesnes-sur-Helpe, chargé du service du tribunal d'instance de Maubeuge
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance de Privas
Juge
Remplace:
Mme Pierre
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance de Privas
a_sa_demande
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Privas"
JORFTEXT000000750409(source JORF)
nomination
23 Juillet 199723/07/1997
De: Jean-Christophe Fournier
auditeur de justice, en remplacemet de
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance d'Avesnes-sur-Helpe
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Maubeuge
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance d'Avesnes-sur-Helpe
Tribunal d'instance de Maubeuge
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Avesnes-sur-Helpe"
tribunal_instance="Maubeuge"
JORFTEXT000000367024(source JORF)
nomination
14 Août 199414/08/1994
De: Fournier (Jean-Christophe)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1991
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000527537(source JORF)
nomination
24 Janvier 199224/01/1992
De: Fournier (Jean-Christophe)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000537796(source JORF)
admissibilite
10 Novembre 199110/11/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.